• Acies Mentis © 2026
  • Mentions Legales & CGU

    1. Editeur

    Le service www.aciesmentis.garden appartient a la societe Acies Mentis, en cours d'immatriculation, Montpellier, France.
    Directeur de publication et responsable de la redaction : Tommy Pater.

    2. Hebergement

    Le site est heberge par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Eveque, 75008 Paris
    Courrier : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
    Assistance technique : 24h/24 https://console.scaleway.com/support/tickets

    3. Propriete intellectuelle

    L'ensemble du contenu present sur le site www.aciesmentis.garden, incluant notamment les textes, images, graphiques, logo, icones, sons, logiciels, est la propriete exclusive d'Acies Mentis ou de Tommy Pater, a l'exception des contenus soumis par les utilisateurs dans le cadre de l'utilisation normale de la plateforme.
    Les contenus crees par les utilisateurs (documents, publications, commentaires) restent la propriete de leurs auteurs respectifs. En publiant du contenu sur la plateforme, les utilisateurs accordent a Acies Mentis une licence non exclusive d'utilisation, de reproduction et de diffusion dans le cadre du fonctionnement du service.
    Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable.

    4. Donnees personnelles et protection de la vie privee

    Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes, nous nous engageons a proteger la confidentialite des informations personnelles collectees sur notre site.

    Responsable du traitement : Tommy Pater.

    • La creation et la gestion des comptes utilisateurs
    • Le fonctionnement des jardins personnels et communautaires
    • La moderation des contenus et commentaires
    • L'amelioration de nos services
    • La communication avec les utilisateurs

    Le traitement des donnees personnelles est fonde sur :

    • Le consentement de l'utilisateur
    • L'execution du contrat d'utilisation
    • L'interet legitime pour l'amelioration de nos services

    Conformement a la reglementation, vous disposez des droits suivants :

    • Droit d'acces a vos donnees personnelles
    • Droit de rectification
    • Droit a l'effacement
    • Droit a la limitation du traitement
    • Droit d'opposition
    • Droit a la portabilite des donnees

    Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter a l'adresse : contact@aciesmentis.garden

    Les donnees personnelles sont conservees pendant la duree necessaire aux finalites pour lesquelles elles ont ete collectees, et au maximum :

    • 3 ans apres la fermeture du compte pour les donnees de compte
    • 1 an pour les donnees de navigation (logs)

    5. Cookies

    Le site utilise des cookies techniques necessaires au bon fonctionnement de la plateforme. Conformement a notre engagement ethique, nous n'utilisons pas de cookies de tracage ou de profilage publicitaire.
    Les types de cookies utilises :

    • Cookies de session pour l'authentification
    • Cookies de preferences pour les parametres utilisateur
    • Cookies techniques pour la securite du site

    Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalites du site.

    6. Responsabilites

    Acies Mentis s'efforce de fournir sur le site des informations aussi precises que possible. Toutefois, il ne pourra etre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
    Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient sur la plateforme. Ils s'engagent a :

    • Respecter les droits de propriete intellectuelle
    • Ne pas publier de contenu illegal, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d'autrui
    • Respecter les regles de la communaute et l'ethique de la plateforme

    7. Moderation et signalement

    Acies Mentis se reserve le droit de moderer, modifier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas les conditions d'utilisation ou les valeurs de la communaute.
    Un systeme de signalement est mis a disposition des utilisateurs pour signaler tout contenu inapproprie.

    8. Liens hypertextes

    Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Acies Mentis n'assume aucune responsabilite quant au contenu de ces sites externes.

    9. Droit applicable et juridiction competente

    Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.

    10. Contact

    Pour toute question concernant ces mentions legales ou l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :
    Adresse e-mail : contact@aciesmentis.garden
    Adresse postale : en cours
    Telephone : en cours